Calendrier de facturation
Été 2023
Début du trimestre | 1 mai 2023 |
Date limite de paiement | 2 juin 2023 |
Émission 1ère facture | 2 avril 2023 |
Émission 2e facture Pour les inscriptions effectuées après le 4 avril 2022. | 14 mai 2023 |
Date limite de modification et d’annulation de cours – sans facturation (AX) Les frais généraux et d’admission ne sont pas remboursables. | 5 mai 2023 |
Période d’abandon sans mention d’échec – avec facturation (XX) | – 6 mai 2023 au 1 juin 2023 Pour les cours finissant le 21 juin 2023. – 6 mai 2023 au 6 juillet 2023 Pour les cours finissant le 25 août 2023. |
Automne 2023
Début du trimestre | 5 septembre 2023 |
1ère date limite de paiement Pour un régime d’étude à temps partiel, les frais de scolarité doivent être intégralement acquittés avant cette date. Uniquement pour les études suivies à temps complet, le montant minimal devant être payé est indiqué sur la facture. | 22 septembre 2023 |
2e date limite de paiement Temps complet seulement. | 13 octobre 2023 |
Émission 1ère facture | 9 juillet 2023 |
Émission 2e facture Pour les inscriptions effectuées après le 9 juillet 2023 | 13 août 2023 |
Émission de la 3e facture | 1er octobre 2023 |
Date limite de modification et d’annulation de cours – sans facturation (AX) Les frais généraux et d’admission ne sont pas remboursables. | 18 septembre 2023 |
Période d’abandon sans mention d’échec – avec facturation (XX) | 19 septembre au 8 novembre 2023 |
Période de retrait des assurances santé/dentaire ASEQ | 19 septembre au 18 octobre 2023 |
Hiver 2024
Début du trimestre | 8 janvier 2024 |
1ère date limite de paiement Applicable uniquement pour les études suivies à temps complet. Le montant minimal devant être payé est indiqué sur le portail étudiant. Pour un régime d’étude à temps partiel, les frais de scolarité doivent être intégralement acquittés avant cette date. | 26 janvier 2024 |
2e date limite de paiement Temps complet seulement. | 23 février 2024 |
Émission 1ère facture | 3 décembre 2023 |
Émission 2e facture Pour les inscriptions effectuées après le 4 décembre 2022 | 14 janvier 2024 |
Émission de la 3e facture | 4 février 2024 |
Date limite de modification et d’annulation de cours – sans facturation (AX) Les frais généraux et d’admission ne sont pas remboursables. | 19 janvier 2024 |
Période d’abandon sans mention d’échec – avec facturation (XX) | 20 janvier au 11 mars 2024 |
Période de retrait des assurances santé/dentaire ASEQ Pour les étudiants et les étudiantes qui n’étaient pas inscrits au trimestre d’automne 2022 seulement. | 20 janvier au 19 février 2024 |
Autres dates importantes
Date limite de retrait des frais CANO | La demande de remboursement doit être adressée aux différents groupes CANO dans les 20 jours ouvrables suivant le début du trimestre. |
Date limite de retrait des frais d’association étudiante | La demande de remboursement des frais d’association étudiante doit être adressée à l’association étudiante dans les 15 jours ouvrables suivant le début du trimestre. |
Dépôt des relevés d’impôts sur le portail étudiant | 28 février de l’année suivant la période d’imposition. |