Calendrier de facturation

Été 2023

Début du trimestre1 mai 2023
Date limite de paiement2 juin 2023
Émission 1ère facture2 avril 2023
Émission 2e facture
Pour les inscriptions effectuées après le 4 avril 2022.		14 mai 2023
Date limite de modification et d’annulation de cours – sans facturation (AX)
Les frais généraux et d’admission ne sont pas remboursables.		5 mai 2023
Période d’abandon sans mention d’échec – avec facturation (XX)– 6 mai 2023 au 1 juin 2023
Pour les cours finissant le 21 juin 2023.
– 6 mai 2023 au 6 juillet 2023
Pour les cours finissant le 25 août 2023.

Automne 2023

Début du trimestre5 septembre 2023
1ère date limite de paiement
Pour un régime d’étude à temps partiel, les frais de scolarité doivent être intégralement acquittés avant cette date.
Uniquement pour les études suivies à temps complet, le montant minimal devant être payé est indiqué sur la facture. 		22 septembre 2023
2e date limite de paiement
Temps complet seulement.		13 octobre 2023
Émission 1ère facture9 juillet 2023
Émission 2e facture
Pour les inscriptions effectuées après le 9 juillet 2023		13 août 2023
Émission de la 3e facture1er octobre 2023
Date limite de modification et d’annulation de cours – sans facturation (AX)
Les frais généraux et d’admission ne sont pas remboursables.		18 septembre 2023
Période d’abandon sans mention d’échec – avec facturation (XX)19 septembre au 8 novembre 2023
Période de retrait des assurances santé/dentaire ASEQ19 septembre au 18 octobre 2023

Hiver 2024

Début du trimestre8 janvier 2024
1ère date limite de paiement
Applicable uniquement pour les études suivies à temps complet. Le montant minimal devant être payé est indiqué sur le portail étudiant.
Pour un régime d’étude à temps partiel, les frais de scolarité doivent être intégralement acquittés avant cette date.		26 janvier 2024
2e date limite de paiement
Temps complet seulement.		23 février 2024
Émission 1ère facture3 décembre 2023
Émission 2e facture
Pour les inscriptions effectuées après le 4 décembre 2022		14 janvier 2024
Émission de la 3e facture4 février 2024
Date limite de modification et d’annulation de cours – sans facturation (AX)
Les frais généraux et d’admission ne sont pas remboursables.		19 janvier 2024
Période d’abandon sans mention d’échec – avec facturation (XX)20 janvier au 11 mars 2024
Période de retrait des assurances santé/dentaire ASEQ
Pour les étudiants et les étudiantes qui n’étaient pas inscrits au trimestre d’automne 2022 seulement.		20 janvier au 19 février 2024

Autres dates importantes

Date limite de retrait des frais CANOLa demande de remboursement doit être adressée aux différents groupes CANO dans les 20 jours ouvrables suivant le début du trimestre.
Date limite de retrait des frais d’association étudianteLa demande de remboursement des frais d’association étudiante doit être adressée à l’association étudiante dans les 15 jours ouvrables suivant le début du trimestre.
Dépôt des relevés d’impôts sur le portail étudiant28 février de l’année suivant la période d’imposition.