Calendrier de facturation
Hiver 2024
Début du trimestre | 8 janvier 2024 |
1ère date limite de paiement Applicable uniquement pour les études suivies à temps complet. Le montant minimal devant être payé est indiqué sur le portail étudiant. Pour un régime d’étude à temps partiel, les frais de scolarité doivent être intégralement acquittés avant cette date. | 26 janvier 2024 |
2e date limite de paiement Temps complet seulement. | 23 février 2024 |
Émission 1ère facture | 3 décembre 2023 |
Émission 2e facture Pour les inscriptions effectuées après le 4 décembre 2022 | 14 janvier 2024 |
Émission de la 3e facture | 4 février 2024 |
Date limite de modification et d’annulation de cours – sans facturation (AX) Les frais généraux et d’admission ne sont pas remboursables. | 19 janvier 2024 |
Période d’abandon sans mention d’échec – avec facturation (XX) | 20 janvier au 11 mars 2024 |
Période de retrait des assurances santé/dentaire ASEQ Pour les étudiants et les étudiantes qui n’étaient pas inscrits au trimestre d’automne 2022 seulement. | 20 janvier au 19 février 2024 |
Été 2024
Début du trimestre | 29 avril 2024 |
Date limite de paiement | 31 mai 2024 |
Émission 1ère facture | 7 avril 2024 |
Date limite de modification et d’annulation de cours – sans facturation (AX) Les frais généraux et d’admission ne sont pas remboursables. | 3 mai 2024 |
Période d’abandon sans mention d’échec – avec facturation (XX) | Intensif du 4 au 30 mai 2024 Régulier du 4 mai au 4 juillet 2024 |
Automne 2024
Début du trimestre | 3 septembre 2024 |
1ère date limite de paiement Pour un régime d’étude à temps partiel, les frais de scolarité doivent être intégralement acquittés avant cette date. Uniquement pour les études suivies à temps complet, le montant minimal devant être payé est indiqué sur la facture. | 20 septembre 2024 |
2e date limite de paiement Temps complet seulement. | 11 octobre 2024 |
Émission 1ère facture | 7 juillet 2024 |
Émission 2e facture Pour les inscriptions effectuées après le 9 juillet 2023 | 11 août 2024 |
Émission de la 3e facture | 29 septembre 2024 |
Date limite de modification et d’annulation de cours – sans facturation (AX) Les frais généraux et d’admission ne sont pas remboursables. | 16 septembre 2024 |
Période d’abandon sans mention d’échec – avec facturation (XX) | 17 septembre au 6 novembre 2024 |
Période de retrait des assurances santé/dentaire ASEQ | 17 septembre au 16 octobre 2024 |
Autres dates importantes
Date limite de retrait des frais CANO | La demande de remboursement doit être adressée aux différents groupes CANO dans les 20 jours ouvrables suivant le début du trimestre. |
Date limite de retrait des frais d’association étudiante | La demande de remboursement des frais d’association étudiante doit être adressée à l’association étudiante dans les 15 jours ouvrables suivant le début du trimestre. |
Dépôt des relevés d’impôts sur le portail étudiant | 28 février de l’année suivant la période d’imposition. |